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  1. Résultat n°1

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W246

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1998

    Cote

    785W369

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet de budget, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, bilans financiers (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    370W244

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Utilisation de différentes installations
    • Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4

    Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W366

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W267

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W266

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W268

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W250

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    655W242

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W2

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W265

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de la mini-piste (marché n°21-156) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB655

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  14. Résultat n°14

    Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    692W43

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    655W263

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    655W240

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1992-1995

    Cote

    785W371

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : délibération du conseil municipal, études,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W249

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    588W3

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).

    Date

    1998-2001

    Cote

    655W253

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    655W244

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W257

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Gestion de la patinoire de Besançon, relations avec le "club bisontin des Sports de glace" (gestionnaire de la patinoire) : convention, délibération, comptes-rendus du comité de surveillance de la patinoire (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    370W238

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Utilisation de différentes installations
    • Gestion de la patinoire de Besançon, relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  24. Résultat n°24

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : dossier d'élaboration du programme (études diverses, éléments de programmation, désignation du maître d'œuvre, 1985-1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    655W236

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  25. Résultat n°25

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W258

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  26. Résultat n°26

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- relations avec la SEDD et autres intervenants : correspondance (1987-1994) ; délibérations du conseil municipal (1987-1995).

    Date

    1987-1995

    Cote

    655W241

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .

    Date

    1996

    Cote

    655W260

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1989, 1991

    Cote

    785W370

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  29. Résultat n°29

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W243

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    655W262

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  31. Résultat n°31

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (pièces administratives et qualifications des sous-traitants, 1996).

    Date

    1996

    Cote

    655W256

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W259

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- étude de coût global : rapport final (1992) et rapport intermédiaire (1992) ; rapport d'analyse des offres (1992)

    Date

    1992

    Cote

    655W245

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Construction : DOE lots n°4 à 13 (manque lot n°6).

    Date

    1992-1993, 1995

    Cote

    785W367

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°4 à 13 (manque lot n°6).

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  35. Résultat n°35

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W252

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  36. Résultat n°36

    Piscine et patinoire de Planoise. - Construction : dossier de maîtrise d'œuvre, plans, dossier pour le jury, règlement du concours (1987-1994).

    Date

    1987-1994

    Cote

    456W55

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Piscine et patinoire de Planoise. - Construction :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  37. Résultat n°37

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    655W264

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire (dossier SEDD) : dossier de plans, pièces écrites de l'Avant Projet Détaillé (APD).

    Date

    1988

    Cote

    354W308

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  39. Résultat n°39

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : avant-projet sommaire (1988)

    Date

    1988

    Cote

    655W237

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  40. Résultat n°40

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996 (dossier de marché officiel avec pièces administratives : estimation, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution, commission d'appel d'offres, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises). 1996-1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W255

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  41. Résultat n°41

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : - patinoire, signalétique intérieure : dossier de consultation des entreprises (1994) - Piscine et patinoire, sonorisation : dossier de consultation des entreprises (1992) - Suivi du chantier de la patinoire: correspondance avec les entreprises intervenantes (1994-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    655W238

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  42. Résultat n°42

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : contrat d'étude (copie), convention de mandat de réalisation avec la SEDD (mai 87), pré-bilan de clôture (février 1995, SEDD), décomptes des honoraires de la mission de délégation de maîtrise d'ouvrage de la patinoire (1995) (copies d'originaux).

    Date

    1987-1995

    Cote

    655W247

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  43. Résultat n°43

    Piscine et patinoire Lafayette : avant-projet détaillé (juillet 1988).

    Date

    1988

    Cote

    370W239

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Utilisation de différentes installations
    • Piscine et patinoire Lafayette : avant-projet détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  44. Résultat n°44

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : comptes-rendus des réunions de maîtrise d'œuvre (1992-1993) ; réunions interentreprises (1992-1993) ; comptes-rendus réunions chantier (1994)

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W239

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  45. Résultat n°45

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    655W254

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  46. Résultat n°46

    Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine et patinoire Lafayette, projet (dossier SEDD) : programme du projet de construction de la piscine (1995), éléments d'analyse du paysagiste sur les abords de la piscine et sa relation avec le parc urbain (1995), ordres de service du marché n° 90.239 et plans pour décapage et stockage de terre végétale (1990-1991), délibérations (1995-1996), lettres de commande (1994), cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (1989), note de calcul et plans de la galerie technique (1989), plan de l'alimentation gaz (1991), plan de calepinage et de plantations pour l'esplanade de la patinoire (1993), plan de défense incendie (s.d.), dossier de plans, notamment plans masse et plans de réseaux (1988-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    354W313

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  47. Résultat n°47

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    655W261

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  48. Résultat n°48

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    655W251

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  49. Résultat n°49

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : marché d'ingénierie et d'architecture (copie du marché passé avec la SEDD), 1991-1992, étude du coût global : convention avec la SOCOTEC (1991).

    Date

    1991-1992

    Cote

    655W248

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  50. Résultat n°50

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W6

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  51. Résultat n°51

    Construction : DOE lots n°14, 15 et 21.

    Date

    1989, 1991-1993

    Cote

    785W368

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°14, 15 et 21.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments