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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W89

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W246

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1998

    Cote

    785W369

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

    Date

    1994-1998

    Cote

    785W347

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : comptes rendus de réunions, rapports,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]

    Date

    1998

    Cote

    785W362

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de contrôle technique. [Documents...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1998, 2000

    Cote

    785W363

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    655W242

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W2

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

    Date

    1988, 1995

    Cote

    785W346

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

    Date

    1998

    Cote

    785W358

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    692W43

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W354

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    655W240

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1995-1999

    Cote

    785W361

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1992-1995

    Cote

    785W371

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : délibération du conseil municipal, études,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

    Date

    1996, 1998

    Cote

    785W353

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de permis de construire n°95-208....

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

    Date

    1995-2003

    Cote

    245W_GB647

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    588W3

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Construction : CCTP.

    Date

    1996

    Cote

    785W352

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : CCTP.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    655W244

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : dossier d'élaboration du programme (études diverses, éléments de programmation, désignation du maître d'œuvre, 1985-1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    655W236

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Construction : document de synthèse (étude coloris intérieur / extérieur), études, plans, correspondance.

    Date

    1995-1998, 2003

    Cote

    785W350

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : document de synthèse (étude coloris...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  23. Résultat n°23

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- relations avec la SEDD et autres intervenants : correspondance (1987-1994) ; délibérations du conseil municipal (1987-1995).

    Date

    1987-1995

    Cote

    655W241

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24

    Construction : DOE lots n°16, 22 et 24.

    Date

    1997-1998

    Cote

    785W359

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°16, 22 et 24.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  25. Résultat n°25

    Construction : DIUO, registre journal de coordination, rapports du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

    Date

    1996-1999

    Cote

    785W355

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DIUO, registre journal de coordination,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  26. Résultat n°26

    Travaux suite à des sinistres : DGD, correspondance (1995-2003) ; mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché n°20-238 (2000-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    245W_GB649

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Travaux suite à des sinistres : DGD, correspondance...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  27. Résultat n°27

    Dossiers de sinistres (filtres défectueux, fissures, fuites&) : dossier de travaux, rapports d'expertises, factures.

    Date

    2001-2010

    Cote

    245W_GB651

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Dossiers de sinistres (filtres défectueux, fissures,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  28. Résultat n°28

    Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1989, 1991

    Cote

    785W370

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  29. Résultat n°29

    Construction : comptes rendus de réunions de chantier.[Documents en mauvais état].

    Date

    1995-1998

    Cote

    785W349

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : comptes rendus de réunions de chantier.[Documents...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  30. Résultat n°30

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W243

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  31. Résultat n°31

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- étude de coût global : rapport final (1992) et rapport intermédiaire (1992) ; rapport d'analyse des offres (1992)

    Date

    1992

    Cote

    655W245

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Construction : dossier photographique, dossiers d'assurances.

    Date

    1996-2001

    Cote

    785W356

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier photographique, dossiers d'assurances.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  33. Résultat n°33

    Construction : dossier d'assurance, études du coût global.

    Date

    1994-2000

    Cote

    785W348

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier d'assurance, études du coût...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  34. Résultat n°34

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire (dossier SEDD) : dossier de plans, pièces écrites de l'Avant Projet Détaillé (APD).

    Date

    1988

    Cote

    354W308

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : avant-projet sommaire (1988)

    Date

    1988

    Cote

    655W237

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  36. Résultat n°36

    Mise à niveau des installations de traitement de l'eau : pièces du DCE et du DOE.

    Date

    2000-2001

    Cote

    245W_GB650

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Mise à niveau des installations de traitement de l'eau...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  37. Résultat n°37

    Construction, problèmes de dysfonctionnement et de malfaçons : compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1995-2000

    Cote

    785W351

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction, problèmes de dysfonctionnement et de...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  38. Résultat n°38

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : - patinoire, signalétique intérieure : dossier de consultation des entreprises (1994) - Piscine et patinoire, sonorisation : dossier de consultation des entreprises (1992) - Suivi du chantier de la patinoire: correspondance avec les entreprises intervenantes (1994-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    655W238

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  39. Résultat n°39

    Construction : lots n°17 et 19, CCTP lot n°18, plans.

    Date

    1991-1998

    Cote

    785W360

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : lots n°17 et 19, CCTP lot n°18, plans.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  40. Résultat n°40

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : comptes-rendus des réunions de maîtrise d'œuvre (1992-1993) ; réunions interentreprises (1992-1993) ; comptes-rendus réunions chantier (1994)

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W239

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  41. Résultat n°41

    Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine et patinoire Lafayette, projet (dossier SEDD) : programme du projet de construction de la piscine (1995), éléments d'analyse du paysagiste sur les abords de la piscine et sa relation avec le parc urbain (1995), ordres de service du marché n° 90.239 et plans pour décapage et stockage de terre végétale (1990-1991), délibérations (1995-1996), lettres de commande (1994), cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (1989), note de calcul et plans de la galerie technique (1989), plan de l'alimentation gaz (1991), plan de calepinage et de plantations pour l'esplanade de la patinoire (1993), plan de défense incendie (s.d.), dossier de plans, notamment plans masse et plans de réseaux (1988-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    354W313

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  42. Résultat n°42

    Construction : DOE (plans et pièces écrites des lots n°1 et 2), plans [documents en mauvais état : ont pris l'eau].

    Date

    1996-1998

    Cote

    245W_GB648

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE (plans et pièces écrites des lots...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  43. Résultat n°43

    Construction : DOE lots n°7 à 11.

    Date

    1997-1999

    Cote

    785W357

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°7 à 11.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  44. Résultat n°44

    Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).

    Date

    1981-1999

    Cote

    489W3

    • Contexte : 489W : Dossiers relatifs au parc urbain de Planoise,...

    • Parc urbain de Planoise. - Concours de conception :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  45. Résultat n°45

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W6

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE