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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W89

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W246

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1998

    Cote

    785W369

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

    Date

    1994-1998

    Cote

    785W347

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : comptes rendus de réunions, rapports,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]

    Date

    1998

    Cote

    785W362

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de contrôle technique. [Documents...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1998, 2000

    Cote

    785W363

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    655W242

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W2

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

    Date

    1988, 1995

    Cote

    785W346

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

    Date

    1998

    Cote

    785W358

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    692W43

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W354

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    655W240

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1995-1999

    Cote

    785W361

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1992-1995

    Cote

    785W371

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : délibération du conseil municipal, études,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

    Date

    1996, 1998

    Cote

    785W353

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de permis de construire n°95-208....

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

    Date

    1995-2003

    Cote

    245W_GB647

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    588W3

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Construction : CCTP.

    Date

    1996

    Cote

    785W352

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : CCTP.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    655W244

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS