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Résultat n°1

Fort de Planoise, travaux d'étanchéité (marché n°88-136) : dossier de marché (1988) ; mise en place d'une étanchéité PVC et d'une couverture métallique (marché n°93-131) : dossier de marché (1993).

Date

1988, 1993

Cote

785W159

Résultat n°2

Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement et aménagement pour la récréation : schéma général d'aménagement (1976), dossier de demande de subvention (1976), éléments d'appréciation pour la mise au point d'une troisième tranche de travaux (1976), correspondance (1976-1977) ; nouvelle délimitation de la réserve de chasse : plans, correspondance (1972) ; aménagement pour les loisirs et la production : plans, notices de présentation, correspondance (1972) ; traversée de l'autoroute A36 : correspondance, plans, pièces de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, comptes rendus des réunions (1973-1974) ; aménagement : comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; financement des travaux d'entretien : correspondance et délibérations du conseil municipal (1974) ; projet d'aménagement des forêts de Chailluz et Rosemont : notice de présentation (1971) ; aménagement pour les loisirs : schéma général de la première tranche de travaux : plans, délibérations du conseil municipal, programme des travaux (1971) Forêt communale de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet, délibération du conseil municipal (1968) Forêt de Chailluz, aménagement : convention ville / ONF du 29 mai 1972 pour la mise en œuvre du projet d'aménagement pour la récréation de la forêt communale ; association Bisontine pour la protection de la nature et de la vie : correspondance (1972) ; interdiction partielle de chasser : arrêté du 23 mars 1972 Chemin de Rosemont (Planoise), projet d'aménagement : notice de présentation (1965) Fort de Planoise, utilisation : rapport (1971) Plans d'aménagement du bois de Planoise, des anciennes fortifications de Planoise, du bois de Rosemont, du fort de Chaudanne, du bois et du fort de Bregille (sans date) Forêts de Besançon, aménagement : correspondance (1969-1973)

Date

1968-1977

Cote

46W54