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    Droits de l'archevêque : arrêts et sentences règlementant les droits de l'archevêque sur les bois arrivant au Port Rivotte par la rivière du Doubs (une fascine par propriétaire de tout train de bois gros ou menu ainsi que la 160ème partie de tout bois flotté à bûches séparées ou perdues).

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    Droits de l'archevêque : arrêts et sentences règlementant les droits de l'archevêque sur les bois arrivant au Port Rivotte par la rivière du Doubs (une fascine par propriétaire de tout train de bois gros ou menu ainsi que la 160ème partie de tout bois flotté à bûches séparées ou perdues).

    Date

    1684-1733

    Cote

    DD151

    • Contexte : DD

    • PORT AU BOIS (PORT DE RIVOTTE), FLOTTAGE DES BOIS (DD148...
    • Droits de l'archevêque : arrêts et sentences règlementant...