RAPPORT D'ACTIVITE

1

Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1980

Cote

28W5

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

2

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

Date

1986-1988

Cote

288W66

Contexte : 288W
Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

3

Corps des sapeurs-pompiers, services techniques (parc et ateliers, voirie, circulation-transports, électricité chauffage, bureau d'études, eaux, assainissement, architecture) : rapports internes d'activité

Date

1985

Cote

28W12

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Corps des sapeurs-pompiers, services techniques (parc...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

4

Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1981

Cote

28W6

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

5

Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1979

Cote

28W3

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

6

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

Date

1996-2002

Cote

5W_GB6

Contexte : 5W_GB
BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

7

Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1978

Cote

28W2

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

8

Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité, années 1986, 1987, 1988, 1994

Date

1986-1994

Cote

345W256

Contexte : 345W
SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

9

Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse

Date

1994-1997

Cote

401W69

Contexte : 401W
Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

10

Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1982

Cote

28W10

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

11

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

Date

1990-2002

Cote

401W36

Contexte : 401W
Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

12

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

Date

1990-2005

Cote

401W32

Contexte : 401W
Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

13

TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

Date

2002-2004

Cote

5W_GB40

Contexte : 5W_GB
TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

14

Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.

Date

1995-2004

Cote

355W230

Contexte : 355W
1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour...

Producteur :

DIRECTION EAUX

15

Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division [rapport du 29 septembre au 5 octobre uniquement] (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement, gestion et entretien des bâtiments communaux, service architecture, service parc automobile et déchets urbains) : rapports internes d'activité

Date

1986

Cote

28W13

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

16

Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1977

Cote

28W1

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

17

Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1982

Cote

28W8

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

18

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1991 à 1993

Date

1991-1993

Cote

288W67

Contexte : 288W
Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

19

Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier

Date

2001-2003

Cote

401W2

Contexte : 401W
Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

20

Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

Date

1979

Cote

28W4

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Corps des sapeurs-pompiers, services techniques (parc et ateliers, voirie, circulation-transports, électricité chauffage, bureau d'études, eaux, assainissement, architecture) : rapports internes d'activité

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité, années 1986, 1987, 1988, 1994

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1991 à 1993

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Date