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1

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 24 juillet 1877 au 11 août 1890

Date

1877-1890

Cote

2D375, D2,244 (ancienne cote)

2

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement et perception de droits ; feuillet volants, du germinal an XII (28 décembre 1809) et un cahier, du 2 janvier 1810 au 27 août 1831

Date

1810-1831

Cote

2D370, D2,239 (ancienne cote)

3

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 8 janvier 1856 au 30 juin 1858

Date

1856-1858

Cote

2D372, D2,241 (ancienne cote)

4

Actes de l'administration municipale. Répertoire de pièces adressées à la Mairie pour transmission : date de réception, objet, date de transmission, du 19 mars 1923 au 8 novembre 1925

Date

1923-1925

Cote

2D390

5

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 30 juin 1858 au 26 décembre 1861

Date

1858-1861

Cote

2D373, D2,242 (ancienne cote)

6

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 2 juin 1913 au 20 février 1928

Date

1913-1928

Cote

2D377, D2,387 (ancienne cote)

7

Actes de l'administration municipale. Répertoire, du 19 juillet 1938 au 23 octobre 1939

Date

1938-1939

Cote

2D391

8

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 31 décembre 1861 au 24 juillet 1877

Date

1861-1887

Cote

2D374, D2,243 (ancienne cote)

9

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 12 août 1890 au 19 mars 1903

Date

0

Cote

2D376, D2,293 (ancienne cote)

10

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 27 octobre 1831 au 3 janvier 1856

Date

1831-1856

Cote

2D371, D2,240 (ancienne cote)

11

Répertoire alphabétique des rues.

Date

1987

Cote

462W72