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  1. Résultat n°1

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 24 juillet 1877 au 11 août 1890

    Date

    1877-1890

    Cote

    2D375, D2,244 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  2. Résultat n°2

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement et perception de droits ; feuillet volants, du germinal an XII (28 décembre 1809) et un cahier, du 2 janvier 1810 au 27 août 1831

    Date

    1810-1831

    Cote

    2D370, D2,239 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 8 janvier 1856 au 30 juin 1858

    Date

    1856-1858

    Cote

    2D372, D2,241 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  4. Résultat n°4

    Actes de l'administration municipale. Répertoire de pièces adressées à la Mairie pour transmission : date de réception, objet, date de transmission, du 19 mars 1923 au 8 novembre 1925

    Date

    1923-1925

    Cote

    2D390

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Actes de l'administration municipale. Répertoire de...
  5. Résultat n°5

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 30 juin 1858 au 26 décembre 1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    2D373, D2,242 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  6. Résultat n°6

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 2 juin 1913 au 20 février 1928

    Date

    1913-1928

    Cote

    2D377, D2,387 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  7. Résultat n°7

    Actes de l'administration municipale. Répertoire, du 19 juillet 1938 au 23 octobre 1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    2D391

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Actes de l'administration municipale. Répertoire, du...
  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 31 décembre 1861 au 24 juillet 1877

    Date

    1861-1887

    Cote

    2D374, D2,243 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  9. Résultat n°9

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 12 août 1890 au 19 mars 1903

    Date

    0

    Cote

    2D376, D2,293 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 27 octobre 1831 au 3 janvier 1856

    Date

    1831-1856

    Cote

    2D371, D2,240 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  11. Résultat n°11

    Répertoire alphabétique des rues.

    Date

    1987

    Cote

    462W72

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Répertoire alphabétique des rues.

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES