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  1. Résultat n°1

    Centre de transfusion sanguine, acquisition par la municipalité des locaux de l'ancien centre de transfusion sanguine, 15 rue Mégevand : état des lieux, plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1983-1984) Hôtel des Bains, gestion et rénovation de l'hôtel et de son restaurant : correspondance, notes concernant notamment la liquidation judiciaire de l'établissement (1980-1983) Gendarmerie, projet de construction d'une caserne dans le quartier Saint-Claude et la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse : correspondance (1982-1985) Crédit Municipal de Besançon, prêts sociaux accordés par le conseil municipal : correspondance (1978)

    Date

    1978-1985

    Cote

    28W86

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Centre de transfusion sanguine, acquisition par la...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  2. Résultat n°2

    Opération de restauration Battant 1 (1ère tranche). - Prorogation de la convention ville/SEDD : extrait de délibération, notice explicative relative au projet de délibération, avenant n°1 à la convention de concession de l'opération de restauration du Quartier Battant Nord et Arènes Nord entre la ville et la SEDD (juillet 1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W278

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération de restauration Battant 1 (1ère tranche)....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat - Battant 1 et 2 : bilans de clôture Opération groupée et programmée Battant 1 : bilan de clôture (30/11/1992). Opération Battant 2 : bilan de clôture (30/11/1992). Restauration immobilière du quai Vauban 1er tranche : bilan de clôture (31 octobre 1992). Opération du 77 rue Battant : bilan de clôture (31 octobre 1992). Immeubles 14-16 place Marulaz, 8,9,13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont : bilan de clôture (30 novembre 1992). Battant 1 et 2 : avenants n°5 et n° 8 au convention de concession des opérations de restauration du Quartier de Battant (tranches 1 et 2) (1993-1994), délibérations du conseil municipal (1993), Quartier Battant, visite des opérations de restauration : dossier remis aux participants (sd).

    Date

    0

    Cote

    456W319

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat -...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT