RESTAURATION IMMOBILIERE

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Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : correspondance, notamment relative à la restauration du quartier Battant (1965-1968)

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)

Comptes-rendus de la commission des sites (service départemental de l'architecture), notamment au sujet du quartier Battant

Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie le Rallye

Quai Vauban. - Restauration immobilière, 1ere tranche, immeubles n° 2 à 18 : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans) (1967-1970), correspondance, copie convention Ville de Besançon/SEDD (1983), bilan de clôture (31 décembre 1985), proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie "Le Rallye" aux 2 et 4 quai Vauban (janvier 1968).

Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de pré-consultation des entreprises

Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)

Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)

Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)

Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal

Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur les réseaux d'égouts et d'alimentation en eau (1973-1974).

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).

Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont. - Réhabilitation : comptes rendus de réunions (1974-1975).

Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).

Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics

Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration immobilière : dossiers de notifications aux propriétaires

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).

Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10 : dossiers de notifications

Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble au 18bis : notice descriptive et plans des travaux, esquisse de bilan financier (1976). Quai Vauban. - Reconstruction d'un immeuble au 18bis (dit "dent creuse") et financement de l'opération : délibérations du conseil municipal, bilans, correspondance (relations avec la SEDD) (1987-1990).

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche).- Concession : avenant n°2 à la convention de concession ville/SEDD (mai 1983), avenant n° 1 à la convention de concession ville/SEDD (juin 1982, copie), convention de concession ville /SEDD (avril 1976, copie), extrait de délibération (1976-1983).

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : convention d'avance Ville/SEDD (8 octobre 1976), rapport, extrait de délibération (octobre 1976).

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche) (Arènes Nord et Battant Nord). - Bilan de l'opération groupée au 30 juin 1978 : bilan, extrait de délibération, convention de concession ville / SEDD (avril 1976, copie), convention d'opération Ville/Etat/ANAH (projet), cahier des charges de concession (1976-1978).

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).

Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche) : rapport de présentation et convention d'étude de réalisation Ville/SEDD (1978).

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etudes de réalisation : convention d'études de réalisation Ville / SEDD, rapport de présentation, note, estimation des coûts de l'opération (mai 1978).

Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : convention d'étude de réalisation entre la Ville et la Société d'Equipement du Département du Doubs, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1978).

Restauration du quartier Battant. - Transformation de l'opération groupée en opération programmée : extraits de délibération (octobre 1978).

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Financement des opérations de restauration : arrêtés attributifs de subvention, dossiers financiers (plan de financement, devis estimatif, plans) classés par immeuble. Concernent le 1 rue du Petit Battant, le 80, 88, le 92, le 94, le 96 rue Battant, le 3, le 7 rue du grand Charmont (1978-1979).

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Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : correspondance, notamment relative à la restauration du quartier Battant (1965-1968)

1 janvier 1959

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)

1 janvier 1961

Comptes-rendus de la commission des sites (service départemental de l'architecture), notamment au sujet du quartier Battant

1 janvier 1962

Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail

1 janvier 1964

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

1 janvier 1964

Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie le Rallye

1 janvier 1967

Quai Vauban. - Restauration immobilière, 1ere tranche, immeubles n° 2 à 18 : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans) (1967-1970), correspondance, copie convention Ville de Besançon/SEDD (1983), bilan de clôture (31 décembre 1985), proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie "Le Rallye" aux 2 et 4 quai Vauban (janvier 1968).

1 janvier 1967

Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de pré-consultation des entreprises

1 janvier 1969

Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)

1 janvier 1970

Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)

1 janvier 1970

Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)

1 janvier 1971

Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)

1 janvier 1972

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)

1 janvier 1972

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

1 janvier 1973

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal

1 janvier 1973

Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur les réseaux d'égouts et d'alimentation en eau (1973-1974).

1 janvier 1973

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

1 janvier 1973

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).

1 janvier 1974

Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont. - Réhabilitation : comptes rendus de réunions (1974-1975).

1 janvier 1974

Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).

1 janvier 1975

Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).

1 janvier 1975

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics

1 janvier 1975

Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration immobilière : dossiers de notifications aux propriétaires

1 janvier 1975

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)

1 janvier 1975

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

1 janvier 1976

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).

1 janvier 1976

Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10 : dossiers de notifications

1 janvier 1976

Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble au 18bis : notice descriptive et plans des travaux, esquisse de bilan financier (1976). Quai Vauban. - Reconstruction d'un immeuble au 18bis (dit "dent creuse") et financement de l'opération : délibérations du conseil municipal, bilans, correspondance (relations avec la SEDD) (1987-1990).

1 janvier 1976

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche).- Concession : avenant n°2 à la convention de concession ville/SEDD (mai 1983), avenant n° 1 à la convention de concession ville/SEDD (juin 1982, copie), convention de concession ville /SEDD (avril 1976, copie), extrait de délibération (1976-1983).

1 janvier 1976

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : convention d'avance Ville/SEDD (8 octobre 1976), rapport, extrait de délibération (octobre 1976).

1 janvier 1976

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche) (Arènes Nord et Battant Nord). - Bilan de l'opération groupée au 30 juin 1978 : bilan, extrait de délibération, convention de concession ville / SEDD (avril 1976, copie), convention d'opération Ville/Etat/ANAH (projet), cahier des charges de concession (1976-1978).

1 janvier 1976

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

1 janvier 1977

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).

1 janvier 1978

Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).

1 janvier 1978

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche) : rapport de présentation et convention d'étude de réalisation Ville/SEDD (1978).

1 janvier 1978

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etudes de réalisation : convention d'études de réalisation Ville / SEDD, rapport de présentation, note, estimation des coûts de l'opération (mai 1978).

1 janvier 1978

Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : convention d'étude de réalisation entre la Ville et la Société d'Equipement du Département du Doubs, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1978).

1 janvier 1978

Restauration du quartier Battant. - Transformation de l'opération groupée en opération programmée : extraits de délibération (octobre 1978).

1 janvier 1978

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Financement des opérations de restauration : arrêtés attributifs de subvention, dossiers financiers (plan de financement, devis estimatif, plans) classés par immeuble. Concernent le 1 rue du Petit Battant, le 80, 88, le 92, le 94, le 96 rue Battant, le 3, le 7 rue du grand Charmont (1978-1979).

1 janvier 1978

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