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  1. Résultat n°1

    Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

    Date

    1977-1984

    Cote

    88W82

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Classement dans le domaine public communal, voie du...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Rivotte (faubourg) à Rolland (rue du Général)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W71

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier n° 284 , Rue Mirabeau - Rue Danton - Rue Robespierre , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

    Date

    1986

    Cote

    377W698

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    De la rue Robespierre à la rue Bertrand Russell.

    Date

    1888-1987

    Cote

    958W62

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Robespierre à la rue Bertrand Russell.