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  1. Résultat n°1

    RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A 36 prolongée jusqu'à la RD 75 (dossier DDE) : avant-projet.

    Date

    1991

    Cote

    354W332

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

    Date

    1956-1998

    Cote

    354W195

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A 36 prolongée jusqu'à la RD 75 : (dossier DDE) : dossier de synthèse, études préalables, présentation de la solution proposée.

    Date

    1991

    Cote

    354W333

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

    Date

    1996-2006

    Cote

    462W46

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES