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1

RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A 36 prolongée jusqu'à la RD 75 (dossier DDE) : avant-projet.

Date

1991

Cote

354W332

2

Echangeur de Saint-Ferjeux (dossier Direction Départementale de l'Equipement). - Avant projet sommaire. - Passage inférieur à la RN 73 : dossier de consultation. - RN 73 : projet d'exécution. - Collection de délibérations.

Date

1973-1976

Cote

354W279

3

Projet de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 (route nationale) et la RN 273 dite Voie des Mercureaux : dossier d'enquête d'utilité publique (concerne aussi la mise en compatibilité du POS - plan d'occupation des sols - des communes de Besançon, Fontain, La Vèze), déclaration d'utilité publique, correspondance. A noter : il s'agit d'une deuxième enquête suite au jugement rendu le 27 septembre 1989 par le Tribunal Administratif de Besançon annulant la déclaration d'utilité publique des travaux de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 et la RN 273.

Date

1990

Cote

462W44

4

RN 73 - carrefour de Palente / piscine de Chalezeule, construction d'une piste cyclable : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour financement de l'opération, extraits des délibérations du Conseil municipal, circulaires ministérielles, correspondance Ville de Besançon/ maire de Chalezeule, correspondance avec les usagers, dossier avant-projet de la DDE, plans projet DDE, avant-projets DDE (3 variantes) (1978-1984). Carrefour de Palente - Boulevard Nord / rue de Belfort RN 73 : avant-projet sommaire, dossier DDE, correspondance, extraits des délibérations (1977-1978).

Date

1977-1984

Cote

354W193

5

RN 73-pénétrante ouest de Besançon, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106. Echangeur du centre commercial, projet d'assainissement : dossier marché n° 90-143 (1990-1991). Déviation des réseaux eau, assainissement, EDF, GDF, PTT : décompte général et définitif du marché n° 90-158 (1992), dossier de consultation des entreprises Vile de Besançon, dossier France Télécom et dossier de consultation des entreprises EDF (1990-1992). Station-service GAULARD : plans Direction Départementale de l'Equipement, Ville de Besançon et architecte, dossier de correspondance relatives au déplacement de la station (1992-1994).

Date

1990-1994

Cote

354W188

6

RN 73-Pénétrante ouest de Besançon, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E : avant-projet Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - SCETAUROUTE (1988), avant-projet modificatif de la DDE et plaquette d'information (1989), dossier de consultation des entreprises de la DDE avec pièces techniques et administratives, dossier de renseignements des ouvrages d'art et étude architecturale (1990).

Date

1988-1990

Cote

354W187

7

Construction d'un passage inférieur à la Route nationale 73 à Planoise (dossier Direction Départementale de de l'Equipement) : dossier marché, actes spéciaux de sous-traitance, décomptes généraux et définitifs et ordres de service des entreprises sous-traitantes, délibérations, arrêté Préfecture pour attribution de subvention.

Date

1976-1978

Cote

354W280

8

RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A 36 prolongée jusqu'à la RD 75 : (dossier DDE) : dossier de synthèse, études préalables, présentation de la solution proposée.

Date

1991

Cote

354W333

9

RN 73, 2 x 2 voies entre la Belle Etoile et la " Cocotte " : autorisation préfectorale de pénétrer dans des propriétés privées des communes de Besançon, Franois, Avanne-Aveney et Chemaudin (1991). Carrefour RN 73 - CD 11 - Chemin du Cerisier, déplacement des réseaux d'éclairage public et d'eau : plans (notamment GDF(1987), voirie), devis, plan avant-projet d'assainissement (1993), plans des travaux, notes (1987), extrait des délibérations du Conseil municipal pour participation Ville (1978), délibération (1989), délibération et convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour modification des réseaux sur la RN 73 (1993). RN 73/pénétrante ouest, avant-projet sommaire, variantes : plans de la DDE (1976). RN 73, aménagement de la route nationale entre la Belle Etoile et Chateaufarine, aménagement de l'échangeur Chateaufarine : enquête d'utilité publique DDE (1986-1988), dossier de financement et extrait des délibérations du Conseil municipal (1984-1989), plans DDE.

Date

1976-1993

Cote

354W191

10

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

11

Collège Proudhon et lycée Pergaud, desserte : dossier de plans (solutions1, 2, 3) (1993-1995). Collège Camus, desserte : délibération, plans, correspondance (1996). Pont de la Gibelotte : dossier de plans (1967). Routes nationales dans la traversée de Besançon, tracés : arrêtés ministériels de classement et déclassement des routes nationales, plans, délibérations (1956-1957).

Date

1956-1996

Cote

354W278