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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W31, 695W37 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmarin (chemin de), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...
Résultat n°2

Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).
Cote
354W55
 Date
1956-1992
 Lieu
Ragots (chemin des), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...
Résultat n°3

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W30, 695W36 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...
Résultat n°4

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.
Cote
659W274
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...