Ms 998 - « Exécution du décret fait sur les terres libres de la maison de Rye, qui sont : Neufchatel, Rougemont, Amance et Montaigu, commencé en l'an 1660 et fini en 1682 »
Date
Fin du XVIIe siècle
Cote
Ms 998
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Contexte : Fonds général (Ms 508 à 1004)
- Ms 898 à 1004 - Histoire de la Franche-Comté
- Ms 998 - « Exécution du décret fait sur les terres...