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  1. Résultat n°1

    Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

    Date

    1898-1986

    Cote

    958W63

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.
  2. Résultat n°2

    Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

    Date

    1999-2003

    Cote

    462W39

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...
    • DOMANIALITE
    • Voies privées non communales, classement dans le domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES