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  1. Résultat n°1
    - Baux, comptes et pièces de procédure relatifs à l'impôt sur les farines établi pour solder l'emprunt nécessité par la création de lampes publiques (1698-1702). - Comptes de l'établissement et de l'entretien des lanternes publiques (1698-1784).

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    - Baux, comptes et pièces de procédure relatifs à l'impôt sur les farines établi pour solder l'emprunt nécessité par la création de lampes publiques (1698-1702). - Comptes de l'établissement et de l'entretien des lanternes publiques (1698-1784).

    Date

    1698-1784

    Cote

    DD174

    • Contexte : DD

    • ÉCLAIRAGE PUBLIC (DD173 à DD175)
    • - Baux, comptes et pièces de procédure relatifs à l'impôt...
  2. Résultat n°2
    Chemins publics et grandes routes : - Ordonnances de Charles Quint permettant l'expropriation des terrains nécessaires à l'amélioration ou à la réfection du chemin du Mont Dart (1550) avec sceau de Charles Quint en cire rouge, dans un étui. - Ordonnances de la municipalité et des intendants de la province pour la répartition entre les habitants des corvées à faire sur les grandes routes. - Réclamations des corvéables et jugements de l'intendance à ce sujet. - Plans et devis d'une rectification de la route de Morre (1774). - Plantation d'arbres sur le bord des grandes routes par les soins des riverains : diverses ordonnances à ce sujet.

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    Chemins publics et grandes routes : - Ordonnances de Charles Quint permettant l'expropriation des terrains nécessaires à l'amélioration ou à la réfection du chemin du Mont Dart (1550) avec sceau de Charles Quint en cire rouge, dans un étui. - Ordonnances de la municipalité et des intendants de la province pour la répartition entre les habitants des corvées à faire sur les grandes routes. - Réclamations des corvéables et jugements de l'intendance à ce sujet. - Plans et devis d'une rectification de la route de Morre (1774). - Plantation d'arbres sur le bord des grandes routes par les soins des riverains : diverses ordonnances à ce sujet.

    Date

    1550-1779

    Cote

    DD159

    • Contexte : DD

    • VOIRIE MUNICIPALE, CHEMINS, ROUTES (DD157 à DD160 ;...
    • Chemins publics et grandes routes : - Ordonnances de...
  3. Résultat n°3
    Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance, titres de propriétés, de locations ou d'acensement relatifs aux bancs des boucheries du Bourg et de Saint-Quentin à Besançon.

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    Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance, titres de propriétés, de locations ou d'acensement relatifs aux bancs des boucheries du Bourg et de Saint-Quentin à Besançon.

    Date

    1335-1784

    Cote

    DD177

    • Contexte : DD

    • BANCS DE BOUCHERIES PUBLIQUES (DD177)
    • Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance,...