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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W68
 Date
1980-1987
 Lieu
Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
2

Réfection de la couverture : dossier de suivi de chantier, DGD, procès-verbaux de réception des travaux.
Cote
245W_GB77
 Date
2002-2004
 Lieu
SCHUMAN, Robert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupes scolaires.
  • Groupe scolaire Champagne.
  • Réfection de la couverture : dossier de suivi de chantier,...
3

Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° 302 , Rue Schumann , section ER : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86
Cote
377W42
 Date
1986
 Lieu
SCHUMAN, Robert (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier...
4

Cuisine et groupe scolaire Champagne, réfection de l'étanchéité (marchés n°90-137 et n° 92-83) : dossiers de marchés. [Le marché n°90-137 concerne la cuisine du groupe scolaire et le marché n°92-83 le groupe scolaire].
Cote
785W36
 Date
1990-1992
 Lieu
Champagne (Ecole Publique ), SCHUMAN, Robert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Cuisine et groupe scolaire Champagne, réfection de...
5

Aménagement de bureaux pour les Francas : dossier de suivi de chantier, dossier de marché, rapports de contrôles techniques, copie du permis de construire n° 2009-22, DOE.
Cote
245W_GB293
 Date
2008-2010
 Lieu
Bibliothèque Jean Moulin, SCHUMAN, Robert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements culturels.
  • Bibliothèques.
  • Ancienne bibliothèque Jean Moulin.
  • Aménagement de bureaux pour les Francas : dossier de...
6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)
Cote
250W75
 Date
1951-1981
 Lieu
SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), Savoie (rue de), SAVOYE, Eugène (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHUMAN, Robert (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
7

Réaménagement, maîtrise d'œuvre (marché n°CD5953) : dossier de marché.
Cote
245W_GB294
 Date
2008-2011
 Lieu
SCHUMAN, Robert (rue), Bibliothèque Jean Moulin
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements culturels.
  • Bibliothèques.
  • Ancienne bibliothèque Jean Moulin.
  • Réaménagement, maîtrise d'œuvre (marché n°CD5953) :...
8

Réfection de la couverture (marché n°2003-94) : dossier de marché.
Cote
245W_GB76
 Date
2003-2004
 Lieu
SCHUMAN, Robert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupes scolaires.
  • Groupe scolaire Champagne.
  • Réfection de la couverture (marché n°2003-94) : dossier...