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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
Résultat n°2

Rue SIEYES, prolongement de la rue. -1ère tranche, terrassements généraux : dossier de marché n° 79-86 (1979-1980). -2ème tranche, assainissement : dossier marché n° 79-99 (1979-1981). -3ème tranche, voirie : dossier marché n° 79-118 (1979-1981). -Assainissement de l'immeuble de 39 logements, dossier SCI L'Espace : plans, courriers (1979). Rue Viancin, assainissement : dossier de subvention, dossier marché n° 72-68, délibération (1972-1974). Rue Amédée Thierry, construction d'égout : courriers, plans, factures des travaux (197-1983). Rue Charles Seiler. -Construction d'un égout : copies, courriers, certificats de paiement (1972-1974). -Construction d'un rond-point : dossier marché (1966-1967), délibérations, notamment concernant la participation financière de la ville de Besançon à la construction d'une clôture mitoyenne d'un lot appartenant à la ville et du n° 10, M. MARTIN au lotissement EUVRARD (1952) (1952-1967).
Cote
354W221
 Date
1952-1983
 Lieu
SEILER, Charles (rue), SIEYES (rue Abbé), THIERRY, Amédée (rue), VIANCIN, Charles (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Rue SIEYES, prolongement de la rue. -1ère tranche,...