STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)	Cote 571W35	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°2	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)	Cote 571W6	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°3	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)	Cote 571W37	Date 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°4	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)	Cote 571W21	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°5	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)	Cote 571W3	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°6	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)	Cote 571W7	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°7	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)	Cote 571W2	Date 1974-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°8	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)	Cote 571W18	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°9	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 septembre 1980 au 12 décembre 1980)	Cote 571W39	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°10	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)	Cote 571W15	Date 1966-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°11	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)	Cote 571W10	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°12	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)	Cote 571W33	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°13	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 30 septembre 1980	Cote 571W28	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°14	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 1er décembre 1982 au 19 septembre 1984)	Cote 571W30	Date 1982-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°15	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)	Cote 571W14	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°16	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)	Cote 571W25	Date 1966-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°17	Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)	Cote 571W45	Date 1976-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
Résultat n°18	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1981 au 26 juin 1981)	Cote 571W40	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Résultat n°19	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 10 juin 1985 au 24 octobre 1985)	Cote 571W12	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Résultat n°20	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)	Cote 571W27	Date 1973-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

Résultats de la recherche

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 septembre 1980 au 12 décembre 1980)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

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Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 30 septembre 1980

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 1er décembre 1982 au 19 septembre 1984)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1981 au 26 juin 1981)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 10 juin 1985 au 24 octobre 1985)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)

Contexte : 571W