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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

    Date

    1977

    Cote

    571W35

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

    Date

    1978-1980

    Cote

    571W6

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

    Date

    1979

    Cote

    571W37

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

    Date

    1980

    Cote

    571W21

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

    Date

    1975-1977

    Cote

    571W3

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

    Date

    1980

    Cote

    571W7

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)

    Date

    1974-1975

    Cote

    571W2

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

    Date

    1975-1977

    Cote

    571W18

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 septembre 1980 au 12 décembre 1980)

    Date

    1980

    Cote

    571W39

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  10. Résultat n°10

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

    Date

    1966-1968

    Cote

    571W15

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)

    Date

    1982

    Cote

    571W10

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)

    Date

    1973-1974

    Cote

    571W33

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 30 septembre 1980

    Date

    1978-1980

    Cote

    571W28

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 1er décembre 1982 au 19 septembre 1984)

    Date

    1982-1984

    Cote

    571W30

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)

    Date

    1986

    Cote

    571W14

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)

    Date

    1966-1970

    Cote

    571W25

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  17. Résultat n°17

    Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)

    Date

    1976-1980

    Cote

    571W45

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1981 au 26 juin 1981)

    Date

    1981

    Cote

    571W40

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 10 juin 1985 au 24 octobre 1985)

    Date

    1985

    Cote

    571W12

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  20. Résultat n°20

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)

    Date

    1973-1977

    Cote

    571W27

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  21. Résultat n°21

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 février 1981 au 20 juin 1981)

    Date

    1981

    Cote

    571W8

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  22. Résultat n°22

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 2 mai 1977 au 6 décembre 1978)

    Date

    1977-1978

    Cote

    571W19

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 6 décembre 1978)

    Date

    1978

    Cote

    571W36

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  24. Résultat n°24

    Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 30 août 1978 au 5 décembre 1979)

    Date

    1978-1979

    Cote

    571W49

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  25. Résultat n°25

    Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 27 avril 1977 au 20 juin 1978)

    Date

    1977-1978

    Cote

    571W48

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)

    Date

    1970-1972

    Cote

    571W32

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  27. Résultat n°27

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 octobre 1980 au 20 octobre 1982)

    Date

    1980-1982

    Cote

    571W29

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  28. Résultat n°28

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

    Date

    1979

    Cote

    571W20

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 mars 1982 au 1er décembre 1982)

    Date

    1982

    Cote

    571W42

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  30. Résultat n°30

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 26 septembre 1984 au 24 octobre 1985)

    Date

    1984-1985

    Cote

    571W31

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  31. Résultat n°31

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 30 avril 1981 au 29 décembre 1981)

    Date

    1981

    Cote

    571W23

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  32. Résultat n°32

    Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 17 juin 1981 au 3 février 1983)

    Date

    1981-1983

    Cote

    571W51

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  33. Résultat n°33

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)

    Date

    1965-1970

    Cote

    571W4

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  34. Résultat n°34

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 19 décembre 1984 au 26 mai 1985)

    Date

    1984-1985

    Cote

    571W11

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  35. Résultat n°35

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 novembre 1985 au 14 mai 1986)

    Date

    1985-1986

    Cote

    571W13

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  36. Résultat n°36

    Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 10 mars 1980 au 5 mai 1981)

    Date

    1980-1981

    Cote

    571W50

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 20 février 1980 au 17 juin 1980)

    Date

    1980

    Cote

    571W38

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  38. Résultat n°38

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 24 septembre 1981 au 29 décembre 1981)

    Date

    1981

    Cote

    571W41

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  39. Résultat n°39

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1975 au 24 novembre 1976)

    Date

    1975-1976

    Cote

    571W34

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  40. Résultat n°40

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 2 mai 1977 au 2 novembre 1978)

    Date

    1977-1978

    Cote

    571W5

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  41. Résultat n°41

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)

    Date

    1970-1974

    Cote

    571W1

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  42. Résultat n°42

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1987 au 16 décembre 1987)

    Date

    1987

    Cote

    571W43

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  43. Résultat n°43

    Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 avril 1973 au 4 février 1977)

    Date

    1973-1977

    Cote

    571W47

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  44. Résultat n°44

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 28 janvier 1988 au 3 novembre 1988)

    Date

    1988

    Cote

    571W44

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  45. Résultat n°45

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 3 mars 1982 au 19 octobre 1982)

    Date

    1982

    Cote

    571W24

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  46. Résultat n°46

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)

    Date

    1969-1972

    Cote

    571W16

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  47. Résultat n°47

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)

    Date

    1972-1975

    Cote

    571W17

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  48. Résultat n°48

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)

    Date

    1970-1973

    Cote

    571W26

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  49. Résultat n°49

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 24 septembre 1981 au 3 mars 1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    571W9

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  50. Résultat n°50

    Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 9 octobre 1980 au 14 octobre 1982)

    Date

    1980-1982

    Cote

    571W46

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  51. Résultat n°51

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 septembre 1980 au 24 février 1981)

    Date

    1981-1982

    Cote

    571W22

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE