STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE

Résultat n°1
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

Date

1977

Cote

571W35
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°2
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Date

1978-1980

Cote

571W6
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°3
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

Date

1979

Cote

571W37
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°4
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

Date

1980

Cote

571W21
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°5
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Date

1975-1977

Cote

571W3
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°6
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

Date

1980

Cote

571W7
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°7
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)

Date

1974-1975

Cote

571W2
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°8
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Date

1975-1977

Cote

571W18
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°9
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 septembre 1980 au 12 décembre 1980)

Date

1980

Cote

571W39
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°10
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

Date

1966-1968

Cote

571W15
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°11
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)

Date

1982

Cote

571W10
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°12
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)

Date

1973-1974

Cote

571W33
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°13
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 30 septembre 1980

Date

1978-1980

Cote

571W28
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°14
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 1er décembre 1982 au 19 septembre 1984)

Date

1982-1984

Cote

571W30
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°15
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)

Date

1986

Cote

571W14
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°16
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)

Date

1966-1970

Cote

571W25
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°17
Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)

Date

1976-1980

Cote

571W45
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°18
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1981 au 26 juin 1981)

Date

1981

Cote

571W40
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°19
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 10 juin 1985 au 24 octobre 1985)

Date

1985

Cote

571W12
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°20
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)

Date

1973-1977

Cote

571W27
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Résultats de la recherche

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 septembre 1980 au 12 décembre 1980)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 30 septembre 1980

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 1er décembre 1982 au 19 septembre 1984)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)

Date

Cote

Contexte : 571W