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  1. Résultat n°1

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

    Date

    1970-1977

    Cote

    88W52

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Centre Régional d'Etudes, de Formation et d'Informations comtois (CREFIC), demandes de subventions auprès de la Ville de Besançon : correspondance, notes, extraits de délibérations (1976-1991).

    Date

    1976-1991

    Cote

    539W74

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Centre Régional d'Etudes, de Formation et d'Informations...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  3. Résultat n°3

    Subventions de la ville de Besançon aux Unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économique pour l'année 1988 : documents de travail, correspondance, extrait de délibération (CIDERES, CREDES, BREF-FO).

    Date

    1988

    Cote

    539W72

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Subventions de la ville de Besançon aux Unions locales...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  4. Résultat n°4

    Relations avec les syndicats et suivi des grèves : correspondance, notes internes (2006-2008). Accueil des nouveaux arrivants : notes internes, support de présentation, correspondance, synthèse des évaluations de l'accueil (2006-2008). Charte européenne de la Diversité et de l'égalité des chances, adoption : correspondance, notes internes, programme régional (2007-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    40W_GB2

    • Contexte : 40W_GB : Archives de Cécile Genty-Guemard, directrice...

    • Relations avec les syndicats et suivi des grèves :...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Subventions de la Ville de Besançon aux unions locales des syndicats et aux organismes de formation à caractère économique (CREDS, CIDERES et CREFIC) pour les années 1982, 1983 et 1996 : correspondance, presse, extraits de délibération (1982-1996).

    Date

    1982-1996

    Cote

    539W78

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Subventions de la Ville de Besançon aux unions locales...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL