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1

Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier Saint Claude : copie du permis de construire n°04-194, DOE, plans, procès-verbaux de réception des lots, DIUO, rapports de contrôle technique, dossier de sinistre suite à infiltration d'eaux pluviales.
Cote
245W_GB409
 Date
2004-2005
 Lieu
WYRSCH, Jean (rue), Saint Claude (crèche familiale, collective, halte garderie)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements sociaux.
  • Crèches.
  • Crèche de Saint-Claude.
  • Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance...
2

Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier Saint Claude : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.
Cote
245W_GB408
 Date
2004-2005
 Lieu
Saint Claude (crèche familiale, collective, halte garderie), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements sociaux.
  • Crèches.
  • Crèche de Saint-Claude.
  • Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance...