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Résultat n°1

Extension des locaux (marché n°21-100), deuxième appel d'offres : dossiers de marché pour les lots n°1 à 5, 10, 13, 15 et 16.

Date

2001

Cote

245W_GB512

Résultat n°2

Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction : dossier de marché (1982-1984), règlement (1982-1984), dossier de permis de construire (n°580 de 1982) ; extension de la maison de quartier : dossier de permis de construire n°106 de 2000.

Date

1982-2000

Cote

655W202

Résultat n°3

Extension des locaux : DIUO et DOE (lacunaires).

Date

2002

Cote

245W_GB513

Résultat n°4

Extension des locaux : DGD, procès-verbaux de réception de travaux par lots.

Date

2001-2003

Cote

245W_GB514

Résultat n°5

Extension des locaux (marché n°21-100), premier appel d'offres : dossiers de marché pour les lots n°6 à 9, 11, 12 et 14.

Date

2001

Cote

245W_GB511

Résultat n°6

Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction : plans.

Date

1982

Cote

655W203

Résultat n°7

Construction : dossier de marché.

Date

1981-1982

Cote

245W_GB504

Résultat n°8

Aménagement d'un sas et de locaux en sous-sol : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance (1995-1996) ; réfection de l'étanchéité et ravalement des façades : comptes rendus de réunions de chantier, pièces du dossier de marché, DT n°03-392, plans, note interne, correspondance (2003-2004).

Date

1995-2004

Cote

245W_GB505

Résultat n°9

Extension des locaux : étude de sol (1999) ; dossier de demande de subventions (1999-2002) ; rapports de contrôle technique et de vérification de la sécurité incendie (2000-2002).

Date

1999-2002

Cote

245W_GB509

Résultat n°10

Extension des locaux : délibérations du conseil municipal, dossier de demande de subvention, programme des travaux, APD, pièces du DCE, dossier de permis de construire, esquisses des plans.

Date

1999-2000

Cote

245W_GB506

Résultat n°11

Extension des locaux : plans du PEO et plans PRO (pour le coffrage et ferraillage, plans du DCE.

Date

2000-2001

Cote

245W_GB510

Résultat n°12

Maison de quartier de Saint-Ferjeux, aménagement du sous-sol : dossier de marché, plans, dossier de permis de construire (1986-1987) ; restructuration de l'entrée : plans (1994).

Date

1986-1994

Cote

655W201

Résultat n°13

Extension des locaux : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°99-112 (1999) ; dossier de marché de contrôle technique n°99-136 (1999) ; dossier de marché de mission SPS (1999) ; accessibilité : procès-verbaux de la commission ERP / IGH du Doubs (2000-2001).

Date

1999-2001

Cote

245W_GB507

Résultat n°14

Extension des locaux : DOE et plans d'exécution (2002), étude de sol (1999).

Date

1999-2002

Cote

245W_GB508