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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).
Cote
456W12
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....
2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29
Cote
537W30
 Date
1990-1993
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)
Cote
537W29
 Date
1990-1993
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).
Cote
354W317
 Date
1990-2002
 Lieu
Causses (rue des), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue), Saint Laurent (ZAC), VIGNY, Alfred de (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier...
5

Aménagement de la ZAC de Saint Laurent, éclairage public : plans de récolement, comptes rendus de réunions de chantier, études, devis, projets
Cote
692W12
 Date
1989-1994
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Aménagement de la ZAC de Saint Laurent, éclairage public...
6

ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier de réalisation (1990)
Cote
659W160
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier...
7

ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport de présentation, plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone, plaquette de présentation du projet, liste des emplacements réservés, cahier des clauses techniques et particulières, cahier des charges relatif à la conception et à la réalisation des réseaux de France Télécom (1990).
Cote
456W448
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport...
8

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
 Date
2003-2011
 Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...
9

ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier d'enquête publique, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions,
Cote
659W161
 Date
1989-1994
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier...