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  1. Résultat n°1

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W12

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29

    Date

    1990-1993

    Cote

    537W30

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)

    Date

    1990-1993

    Cote

    537W29

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).

    Date

    1990-2002

    Cote

    354W317

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la ZAC de Saint Laurent, éclairage public : plans de récolement, comptes rendus de réunions de chantier, études, devis, projets

    Date

    1989-1994

    Cote

    692W12

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Aménagement de la ZAC de Saint Laurent, éclairage public...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  6. Résultat n°6

    ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier de réalisation (1990)

    Date

    1990

    Cote

    659W160

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport de présentation, plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone, plaquette de présentation du projet, liste des emplacements réservés, cahier des clauses techniques et particulières, cahier des charges relatif à la conception et à la réalisation des réseaux de France Télécom (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W448

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).

    Date

    2003-2011

    Cote

    695W40, 695W50 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Zone d'aménagement concerté
    • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier d'enquête publique, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions,

    Date

    1989-1994

    Cote

    659W161

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC du Domaine de Saint Laurent (habitation) : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT