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Discours de Saladin, représentant du peuple, prononcé lors de l'installation de l'administration du département du Doubs et des autorités constituées du district et de la commune de Besançon le 22 floréal, an 3e de la République française, une et indivisible

11 medias

Discours de Saladin, représentant du peuple, prononcé lors de l'installation de l'administration du département du Doubs et des autorités constituées du district et de la commune de Besançon le 22 floréal, an 3e de la République française, une et indivisible
Cote
241040
 Date
[ca1795]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Discours de Saladin, représentant du peuple, prononcé...
2
Au nom du peuple français. Saladin, représentant du peuple près les départemens du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône [Signé : Fait ... le 22 floréal l'an 3e de la République - 11 mai 1795 - Saladin]

4 medias

Au nom du peuple français. Saladin, représentant du peuple près les départemens du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône [Signé : Fait ... le 22 floréal l'an 3e de la République - 11 mai 1795 - Saladin]
Cote
BR.270.2, 52932, 241042, Br.18.33
 Date
[1795]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Au nom du peuple français. Saladin, représentant du...
3
[Arrêté daté du 20 floréal an III émané de] Saladin, représentant du peuple près les départements du Jura, du Doubs, et de la Haute-Saône, chargé par la loi du 28 germinal de la réorganisation de l'administration départementale du Doubs... [9 mai 1795]

6 medias

[Arrêté daté du 20 floréal an III émané de] Saladin, représentant du peuple près les départements du Jura, du Doubs, et de la Haute-Saône, chargé par la loi du 28 germinal de la réorganisation de l'administration départementale du Doubs... [9 mai 1795]
Cote
241037, 241040, BR.178.2
 Date
[ca1795]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Arrêté daté du 20 floréal an III émané de] Saladin,...