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![Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]](/images/38465ef6-844a-4f81-9d7f-c2141eb98c3f_img-notice.jpg)
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Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]
Date
1791
Cote
BR.273.27, 241041, 52932
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1791
BR.273.27, 241041, 52932
![Adresse du Directoire du département du Doubs, aux municipalités des son arrondissement, le 19 janvier, 1791 [Signé : Seguin, président]](/images/6b7eeecb-a5b8-4bd2-be6f-2f4cf3ff666b_img-notice.jpg)
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[1791]
241041, 52932
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