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1

Relevé topographique, planche n° 43 - 78 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W539

2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992

Date

1983-1992

Cote

354W82

3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)

Date

1987-1993

Cote

354W79

4

Relevé topographique, planche n° 44 - 78 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W564

5

Relevé topographique, planche n° 44 - 77 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W563

6

De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.

Date

1974-2006

Cote

928W73

7

Relevé topographique, planche n° 42 - 77 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W516

8

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

Date

1997-2001

Cote

462W48

9

Travaux de voirie. - Alignement du chemin de la Selle : correspondance, plans (1986). Aménagement de la rue des Roches en voie banalisée : plans, notes (1981).

Date

1981

Cote

456W495