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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 43 - 78 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W539

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 78 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    354W82

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)

    Date

    1987-1993

    Cote

    354W79

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 44 - 78 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W564

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 78 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 44 - 77 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W563

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 77 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.

    Date

    1974-2006

    Cote

    928W73

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.
  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 42 - 77 , chantier n° 156 , Chemin de la Selle , section BV/PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en FEV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W516

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 77 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

    Date

    1997-2001

    Cote

    462W48

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Classement de voies dans le domaine public, demandes...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Travaux de voirie. - Alignement du chemin de la Selle : correspondance, plans (1986). Aménagement de la rue des Roches en voie banalisée : plans, notes (1981).

    Date

    1981

    Cote

    456W495

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Travaux de voirie. - Alignement du chemin de la Selle...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT