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  1. Résultat n°1

    De l'avenue Carnot à la rue de Casamène.

    Date

    1921-1986

    Cote

    958W12

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De l'avenue Carnot à la rue de Casamène.
  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W76

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Avenue de la 7ième Armée Américaine, extension du réseau d'eau potable : dossier de marché, accord technique, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, constat d'achèvement provisoire, dossier d'essai de compactage tranchées par sondage au pénéromètre, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, déclaration d'intention de commencement de travaux

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W361

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Avenue de la 7ième Armée Américaine, extension du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    De l'avenue de la Septième armée américaine à la rue Suard.

    Date

    1973-2006

    Cote

    928W74

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue de la Septième armée américaine à la rue...
  5. Résultat n°5

    Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de marché n° 79-114 (1979-1995). Construction d'un canal égout entre les rues Schlumberger et le chemin de Rognon : dossier de marché, carnet d'attachements, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934). Rue Suard, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, projet de lavoir public sur le terrain de la Caisse d'Epargne et cession de ce terrain à la Ville (1926-1930). Construction d'un égout entre la RN 83 et le chemin Blanc (avenue de la 7ème Armée Américaine) : dossier de marché n° 73-136, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, conventions de servitude Ville de Besançon / EDF, Ville de Besançon / MARQUIS, copie d'acte notarié famille MARQUIS (1921) (1973-1975). Desserte de la Citadelle, projet de téléphérique : plans, propositions d'entreprises, courriers, photos (1972-1986).

    Date

    1926-1995

    Cote

    354W214

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Avenue de la 7ième Armée Américaine, extension du réseau d'eau potable : dossier de marché (MA 21-138) Typologie documentaire type pour les marché de travaux : correspondance, certificats d'acomptes, relevés d'opération, factures, décomptes généraux et définitifs des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, copie du service Etude et Travaux, recensement économique des marchés publics, ordres de services, notification du marché au titulaire, rapport de présentation, dossier sur l'entreprise (références), lettre de candidature, détail estimatif, extrait de délibération, coupure de presse, visa des marchés publics, avis d'appel à la concurrence, avis d'attribution, attestation de l'entreprise, bon engagement, bon de commande, bons de travail, appel d'offre, BOAMP ... (Tous les dossiers de marché de travaux ne contiennent pas tous ces types de documents)

    Date

    2001-2002

    Cote

    620W306

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Avenue de la 7ième Armée Américaine, extension du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX