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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
2
Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

2 medias

Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi338
 Date
1985-2000
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
3

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).
Cote
655W267
 Date
1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
4

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).
Cote
655W266
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
5

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).
Cote
655W268
 Date
1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
6

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).
Cote
655W250
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
7

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992
Cote
655W242
 Date
1987-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
8

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).
Cote
655W265
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
9

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).
Cote
655W263
 Date
1998-2002
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...
10

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)
Cote
655W249
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...
11

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).
Cote
655W253
 Date
1998-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
12

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995
Cote
655W244
 Date
1994-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
13

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)
Cote
655W257
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
14

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec les locataires : correspondance (2001), dossier de synthèse (2001), relations avec la SEDD : comptes-rendus de réunions (2001)
Cote
539W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
15

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).
Cote
655W258
 Date
1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
16

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études de faisabilité, étude préalable de faisabilité, dossier d'appel à candidature pour la consultation d'opérateurs, comptes-rendus de réunions
Cote
539W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études...
17

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .
Cote
655W260
 Date
1996
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
18

Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : bilans d'activité annuels (avec les opérations menées dans l'agglomération de Besançon) pour les années 1969, 1971, 1974 à 1980 ; ZAC de Planoise : bilans annuels des années 1983 et 1984
Cote
56W31
 Date
1969-1984
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Société d'équipement du département du Doubs (SEDD)...
19

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.
Cote
655W243
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
20

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).
Cote
655W262
 Date
1999-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...