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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1996-2002

Cote

774W15

Résultat n°2

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.

Date

1983-2002

Cote

774W5

Résultat n°3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1970-1994

Cote

774W13

Résultat n°4

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Affleurement réseaux AEP et assainissement, réalisation de relevés topographiques : facture, devis, plans, correspondance.

Date

2001-2002

Cote

774W16

Résultat n°5

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

Date

1990-2003

Cote

774W26

Résultat n°6

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23

Résultat n°7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

1982-2000

Cote

774W14

Résultat n°8

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, remplacement d'une canalisation à Chalezeule : délibérations du comité syndical, plan, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

774W12

Résultat n°9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

Date

1997-2001

Cote

774W28

Résultat n°10

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Réseau de Thise, dysfonctionnements : délibération du comité syndical, note d’information, plan, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

774W20

Résultat n°11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

Date

1976-1995

Cote

774W24

Résultat n°12

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Cotisations sociales, déclaration : formulaires, notifications, correspondance.

Date

1991-2008

Cote

774W6

Résultat n°13

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Remboursement de la TVA, déclaration : formulaires.

Date

1993-2008

Cote

774W7

Résultat n°14

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Entreprises sises sur la zone industrielle de Thise : annuaires, cassette VHS.

Date

1996-2004

Cote

774W27

Résultat n°15

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Assurances, choix d'un assureur : délibération du comité syndical, correspondance (1995) ; sinistres survenus : factures, correspondance (1997, 2002) ; souscription de contrats : délibération du conseil syndical, avenants signés, correspondance (1998-1999, 2001).

Date

1995-2002

Cote

774W11

Résultat n°16

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.

Date

2011

Cote

774W32

Résultat n°17

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Chemin des Andiers à Chalezeule, prolongement du réseau : délibération du comité syndical, dossier de marché, plan, correspondance.

Date

1988

Cote

774W18

Résultat n°18

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

Date

1979-2007

Cote

774W31

Résultat n°19

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Collecteur de Chalezeule, consolidation : délibérations du comité syndical, notes d’information, article de presse.

Date

1988-1993

Cote

774W19

Résultat n°20

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.

Date

1993

Cote

774W21