Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Recherche

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Résultat n°1
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1996-2002

Cote

774W15
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°2
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.

Date

1983-2002

Cote

774W5
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°3
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1970-1994

Cote

774W13
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°4
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Affleurement réseaux AEP et assainissement, réalisation de relevés topographiques : facture, devis, plans, correspondance.

Date

2001-2002

Cote

774W16
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°5
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

Date

1990-2003

Cote

774W26
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°6
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°7
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

1982-2000

Cote

774W14
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°8
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, remplacement d'une canalisation à Chalezeule : délibérations du comité syndical, plan, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

774W12
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°9
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

Date

1997-2001

Cote

774W28
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°10
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Réseau de Thise, dysfonctionnements : délibération du comité syndical, note d’information, plan, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

774W20
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°11
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

Date

1976-1995

Cote

774W24
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°12
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Cotisations sociales, déclaration : formulaires, notifications, correspondance.

Date

1991-2008

Cote

774W6
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°13
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Remboursement de la TVA, déclaration : formulaires.

Date

1993-2008

Cote

774W7
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°14
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Entreprises sises sur la zone industrielle de Thise : annuaires, cassette VHS.

Date

1996-2004

Cote

774W27
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°15
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Assurances, choix d'un assureur : délibération du comité syndical, correspondance (1995) ; sinistres survenus : factures, correspondance (1997, 2002) ; souscription de contrats : délibération du conseil syndical, avenants signés, correspondance (1998-1999, 2001).

Date

1995-2002

Cote

774W11
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Assurances
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°16
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.

Date

2011

Cote

774W32
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone d'aménagement concerté des Marnières
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°17
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Chemin des Andiers à Chalezeule, prolongement du réseau : délibération du comité syndical, dossier de marché, plan, correspondance.

Date

1988

Cote

774W18
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°18
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

Date

1979-2007

Cote

774W31
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Centre d'enfouissement technique des Andiers
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°19
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Collecteur de Chalezeule, consolidation : délibérations du comité syndical, notes d’information, article de presse.

Date

1988-1993

Cote

774W19
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°20
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.

Date

1993

Cote

774W21
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°21
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : titres de recettes.

Date

1998-2005

Cote

774W9
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°22
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).

Date

1997-2002

Cote

774W22
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°23
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Charges, répartition entre les communes membres : délibérations du comité syndical, plans, correspondance.

Date

1982-1998

Cote

774W4
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°24
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).

Date

1980-2002

Cote

774W25
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°25
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Dépenses éligibles au Fonds de Compensation de la TVA, déclaration : états des dépenses éligibles, annexes, correspondance.

Date

1997-2003

Cote

774W8
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°26
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Indemnités allouées au receveur et au président du Syndicat, fixation : circulaires préfectorales, délibérations du comité syndical, jugement de la Chambre régionale des comptes, correspondance.

Date

1973-2002

Cote

774W3
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°27
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1964-1998

Cote

774W1
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Fonctionnement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°28
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, arrêtés du Président du syndicat.

Date

1973-2000

Cote

774W2
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Fonctionnement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°29
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

Date

1972-2008

Cote

774W17
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°30
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : mandats de paiement.

Date

2002-2005

Cote

774W10
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Comptabilité
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°31
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

2004-2007

Cote

774W29
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
Résultat n°32
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).

Date

2007

Cote

774W30
- Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

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