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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 : correspondance, documents de présentation, plaquettes. Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1998 : comptes rendus de réunion, correspondance, dossier relatif à l'extension du réseau Lumière et des Groupes fermés d'Utilisateurs. Syndicat Mixte Lumière, projet de création : correspondance, extrait des registres de délibération du conseil districal, note de synthèse, comptes rendus de réunion, consultation pour le choix d'un opérateur pour le réseau, projets de statuts du syndicat mixte, convention de partenariat du 2 juillet 2001 (1999-2001).
Cote
5W_GB49
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 :...
2

Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse (2000), convention de mise à disposition des infrastructures du réseau commun et d'utilisation du réseau Lumière (copie, 23 octobre 2002), décision de l'autorité de régulation de télécommunications autorisant le syndicat mixte Lumière à exploiter un réseau indépendant à usage partagé (23 juillet 2002, copie), comptes rendus du comité syndical, correspondance, arrêté préfectoral modifiant les statuts du syndicat mixte Lumière du 7 mai 2003, extraits des registres de délibération du comité syndical, plan du Réseau Lumière (octobre 2002).
Cote
5W_GB50
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse...
3

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), suivi des dossiers : correspondance, procès-verbaux de conseils d'administration et d'assemblées générales, notes (2004-2005). Syndicat Mixte Lumière, suivi des dossiers : extraits des délibérations du comité, comptes-rendus de réunion, rapports, études, documents relatifs à la mise en oeuvre de la Délégation de service public (DSP) du réseau haut débit sur l'agglomération de Besançon (2003-2005).
Cote
2W_GB17
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...