Syndicat Mixte Lumière - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 : correspondance, documents de présentation, plaquettes. Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1998 : comptes rendus de réunion, correspondance, dossier relatif à l'extension du réseau Lumière et des Groupes fermés d'Utilisateurs. Syndicat Mixte Lumière, projet de création : correspondance, extrait des registres de délibération du conseil districal, note de synthèse, comptes rendus de réunion, consultation pour le choix d'un opérateur pour le réseau, projets de statuts du syndicat mixte, convention de partenariat du 2 juillet 2001 (1999-2001).

Date

1997-2001

Cote

5W_GB49
- Contexte : 5W_GB
- Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 :...
Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT
2
Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse (2000), convention de mise à disposition des infrastructures du réseau commun et d'utilisation du réseau Lumière (copie, 23 octobre 2002), décision de l'autorité de régulation de télécommunications autorisant le syndicat mixte Lumière à exploiter un réseau indépendant à usage partagé (23 juillet 2002, copie), comptes rendus du comité syndical, correspondance, arrêté préfectoral modifiant les statuts du syndicat mixte Lumière du 7 mai 2003, extraits des registres de délibération du comité syndical, plan du Réseau Lumière (octobre 2002).

Date

2000-2003

Cote

5W_GB50
- Contexte : 5W_GB
- Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse...
Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT
3
Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), suivi des dossiers : correspondance, procès-verbaux de conseils d'administration et d'assemblées générales, notes (2004-2005). Syndicat Mixte Lumière, suivi des dossiers : extraits des délibérations du comité, comptes-rendus de réunion, rapports, études, documents relatifs à la mise en oeuvre de la Délégation de service public (DSP) du réseau haut débit sur l'agglomération de Besançon (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2W_GB17
- Contexte : 2W_GB
- Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
Producteur :

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.