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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi : documents préparatoires et rapports du Bureau (28 janvier 2004 - 12 octobre 2005), rapports préparatoires du conseil syndical (16 décembre 2003 - 7 décembre 2005), rapports de la commission Incinération (20 janvier 2004 - 25 août 2004).
Cote
15W_GB11
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement...
2

Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), suivi des dossiers : correspondance, notes (2005). Maison des Microtechniques / Temis Innovation, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents de présentation, plaquettes, documents relatifs à l'inauguration de la Maison des Microtechniques, historique sur la dénomination du site, documents relatifs à un litige/"affaire Vidberg" (2 dossiers) (2004-2005). Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, documents budgétaires, coupures de presse (2004-2005). Forum du Développement Durable, organisation : dossier de suivi (2004-2005). Charte Environnement/Agenda 21, suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, études (2004).
Cote
2W_GB27
 Date
2004-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...
3

Gestion des déchets - renouvellement des instances du SYBERT (syndicat mixte intercommunal de Besançon et sa région pour le traitement des déchets) suite aux élections municipales de mars 2008 : dossier d'information sur les déchets et le SYBERT (2008) - rapport d'observation de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du SYBERT pour la période 1999-2004 (janvier 2007) - gestion des déchets : notes, correspondance avec le Sybert, supports de communication, extraits de délibérations du conseil municipal de la ville de Besançon, de la CAGB, du comité syndicat du SYBERT (2005-2007)
Cote
525W9
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Gestion des déchets - renouvellement des instances...
4

Marché de service n°06/63, prestations de service d'assurance pour les besoins du SYBERT comprenant les lots 1, 2, 3, 4 : dossier de marché (2006).
Cote
64W_GB5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de service n°06/63, prestations de service d'assurance...