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  1. Résultat n°1

    Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi : documents préparatoires et rapports du Bureau (28 janvier 2004 - 12 octobre 2005), rapports préparatoires du conseil syndical (16 décembre 2003 - 7 décembre 2005), rapports de la commission Incinération (20 janvier 2004 - 25 août 2004).

    Date

    2003-2005

    Cote

    15W_GB11

    • Contexte : 15W_GB : Archives de Jean-Paul Vogel, Directeur général...
    • Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), suivi des dossiers : correspondance, notes (2005). Maison des Microtechniques / Temis Innovation, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents de présentation, plaquettes, documents relatifs à l'inauguration de la Maison des Microtechniques, historique sur la dénomination du site, documents relatifs à un litige/"affaire Vidberg" (2 dossiers) (2004-2005). Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, documents budgétaires, coupures de presse (2004-2005). Forum du Développement Durable, organisation : dossier de suivi (2004-2005). Charte Environnement/Agenda 21, suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, études (2004).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2W_GB27

    • Contexte : 2W_GB : Archives de Serge Dominici, Directeur général...
    • Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Gestion des déchets - renouvellement des instances du SYBERT (syndicat mixte intercommunal de Besançon et sa région pour le traitement des déchets) suite aux élections municipales de mars 2008 : dossier d'information sur les déchets et le SYBERT (2008) - rapport d'observation de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du SYBERT pour la période 1999-2004 (janvier 2007) - gestion des déchets : notes, correspondance avec le Sybert, supports de communication, extraits de délibérations du conseil municipal de la ville de Besançon, de la CAGB, du comité syndicat du SYBERT (2005-2007)

    Date

    2005-2008

    Cote

    525W9

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.
    • Gestion des déchets - renouvellement des instances...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    Marché de service n°06/63, prestations de service d'assurance pour les besoins du SYBERT comprenant les lots 1, 2, 3, 4 : dossier de marché (2006).

    Date

    2006

    Cote

    64W_GB5

    • Contexte : 64W_GB : Dossiers de marchés.
    • Marché de service n°06/63, prestations de service d'assurance...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS