Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Recherche

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Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

774W49

2

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).

Date

1976-2003

Cote

774W48

3

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, comptabilité : titres de recette, mandats de paiement.

Date

1975-2003

Cote

774W47

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