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  1. Résultat n°1

    Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

    Date

    1999-2004

    Cote

    774W49

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).

    Date

    1976-2003

    Cote

    774W48

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, comptabilité : titres de recette, mandats de paiement.

    Date

    1975-2003

    Cote

    774W47

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES