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1

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : copie du dossier de recrutement du directeur (2000), recueil des actes administratifs (2001), correspondance, notes, avis de la Chambre régionale des comptes (2001), étude sur le développement du musée par "les maîtres du rêve " (2000), plaquettes, dossier de presse, copie de pages web d'aide à la visite du musée, rapport du comité syndical, comptes-rendus du conseil culturel et scientifique, arrêté préfectoral sur l'installation du nouveau comité syndical (2001).

Date

2000-2001

Cote

7W_GB20

2

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : recueil des actes administratifs 1999-2001, rapport du comité syndical 2000-2001, copie du dossier de marché "réseau et aménagement de voirie-assainissement" (2000, marché du Conseil Général du Doubs), étude de l'Agence de Développement Economique du Doubs (ADED) sur l'attractivité de Nancray (1999), compte-rendu du Conseil culturel et scientifique du syndicat (2001), notes, documentation sur la modification de la composition du comité syndical (2001).

Date

1999-2001

Cote

7W_GB19

3

Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray, création : status, extraits des délibérations du District du Grand Besançon (1997), comptes-rendus de réunion, correspondance, dossier de presse (1996-1999), statistiques pour l'année 1996, documents d'étude (1994-1996) plaquettes et outils de communication (1995-1996). A noter : à sa création, le Syndicat mixte du Musée de Nancray est constitué du District du Grand Besançon et de la commune de Nancray. Auparavant, le musée était géré par l'association "Folklore comtois".

Date

1994-2000

Cote

7W_GB22

4

Société d'économie mixte de la Citadelle, aménagement muséographique et paysager du parc zoologique (tranche 3) : dossier de consultation transmis pour demande de subvention.

Date

2003

Cote

7W_GB25

5

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport et convocation du comité syndical (2002), recueil des actes administratifs (2001-2002), documents relatifs au financement du musée (subventions de la CAGB), dossier sur le recrutement du conservateur territorial (copie des CV et des lettres de candidatures), plaquettes du musée, convocations, comptes-rendus et rapports du Comité syndical, programme scientifique et culturel du musée (documents de travail, 2003).

Date

2002-2004

Cote

7W_GB21

6

Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration (1999-2000), rapports de gestion (1998-2000), schéma directeur (1995-2000), convention ville-Citadelle (copie) de 1994, comptes sociaux (2000), plaquettes de communication, rapports, comptes-rendus de réunion. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).

Date

1994-2004

Cote

7W_GB24