Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), organisation : organigramme, schéma des quartiers, documents de présentation, arrêtés préfectoraux portant création du SMPSI et ses modifications, extrait du registre de délibération du comité syndical, composition du comité, correspondance (1996-1999). Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), comptabilité : budget primitif, comptes administratifs (1996-2001) Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), fonctionnement : convocations aux réunions, comptes rendus du comité syndical, correspondance, recueil des actes administratifs (1995-2000).
Date
1995-2001
Cote
5W_GB41
-
Contexte : 5W_GB
- Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...
Producteur :
CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT