Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des commissions et des groupes de travail : comptes rendus, correspondance (1976-2001). - Syndicat d'assainissement de Grandfontaine, adhésion et retrait : délibérations du comité, correspondance, arrêté préfectoral, notes (1976-1996).
Date
1976-2001
Cote
335W12
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Contexte : 335W : Archives du Syndicat mixte Besançon - Chemaudin.
- Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES