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  1. Résultat n°1

    Taxe de séjour, instauration en 1997, suivi des relations entre la Ville de Besançon et les professionnels du tourisme : comptes rendus de réunion, correspondance, notes, mode d'emploi (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    539W121

    • Contexte : 539W

    • Taxe de séjour, instauration en 1997, suivi des relations...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon : documents de préparation, correspondance (2004-2005). Dossiers classés par trimestre.

    Date

    2004-2005

    Cote

    539W84

    • Contexte : 539W

    • Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  3. Résultat n°3

    Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon : documents de préparation, correspondance (2002-2003). Dossiers classés par trimestre.

    Date

    2002-2003

    Cote

    539W83

    • Contexte : 539W

    • Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL