TAXE DE SEJOUR - Recherche

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Taxe de séjour, instauration en 1997, suivi des relations entre la Ville de Besançon et les professionnels du tourisme : comptes rendus de réunion, correspondance, notes, mode d'emploi (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

539W121
- Contexte : 539W
- Taxe de séjour, instauration en 1997, suivi des relations...
Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL
2
Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon : documents de préparation, correspondance (2004-2005). Dossiers classés par trimestre.

Date

2004-2005

Cote

539W84
- Contexte : 539W
- Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon...
Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL
3
Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon : documents de préparation, correspondance (2002-2003). Dossiers classés par trimestre.

Date

2002-2003

Cote

539W83
- Contexte : 539W
- Taxe de séjour, perception par la ville de Besançon...
Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

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