Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre, est, sud, délibérations du conseil municipal.
Date
1994-1995
Cote
659W322
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Contexte : 659W
- III. Programme de voirie et de communication
- 2, Circulation à Besançon
- Téléphérique d'accès à la Citadelle
- Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...
Producteur :
DIRECTION URBANISME ET HABITAT