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Résultat n°1

Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base, rapport d'analyse du concours de maîtrise d'œuvre, avant-projet définitif, programmes par lots, permis de construire.

Date

2005-2007

Cote

245W_GB704

Résultat n°2

Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales (écoles Lanchy, Champagne et Vieilles Perrières) : rapports de la commission sécurité (2001-2002), dossier de contrôle technique (2003), programme (2003), diagnostic amiante (2003), pièces du dossier de marché de contrôle technique et de maîtrise d'œuvre, étude de faisabilité (2003), plans de l'existant(2003).

Date

2001-2003

Cote

245W_GB699

Résultat n°3

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises IV et V.

Date

2013

Cote

245W_GB717

Résultat n°4

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises III-1 et III-2.

Date

2013

Cote

245W_GB716

Résultat n°5

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises I et II.

Date

2013

Cote

245W_GB715

Résultat n°6

Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°2003-134) : dossier de marché.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB711

Résultat n°7

DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie et couverture-bardage, plans du DOE du lot structures et ferraillage, plans d'exécution des architectes.

Date

2008-2009

Cote

245W_GB710

Résultat n°8

CCTP et plans du DCE.

Date

2007

Cote

245W_GB706

Résultat n°9

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements constatés : choix d'un scénario, plans, mémoires techniques, correspondance, expertises, estimations.

Date

2011-2013

Cote

245W_GB713

Résultat n°10

Marché de mission de programmation (marché n°CS3233) : dossier de marché, choix du prestataire, planning, offre retenue, décompte général et définitif, procès-verbal d'achèvement de mission.

Date

2004-2007

Cote

245W_GB701

Résultat n°11

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

Date

1999-2000

Cote

662W4

Résultat n°12

Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports, DIUO, correspondance, observations.

Date

2005-2010

Cote

245W_GB705

Résultat n°13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W77

Résultat n°14

Lot de production du froid, suivi et contentieux : correspondance, procès-verbaux de constat d'huissier.

Date

2009-2011

Cote

245W_GB712

Résultat n°15

Raccordements gaz, électricité et téléphone : correspondance (2007-2009). Commission d'appel d'offre du 29 février 2008 : correspondance, tableaux comparatifs (2008). Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) : réunions de chantiers (2009). Constats d'huissiers suite à dysfonctionnements : procès-verbaux (2010).

Date

2007-2010

Cote

245W_GB708

Résultat n°16

DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.

Date

2008

Cote

245W_GB709

Résultat n°17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Date

1995-1998

Cote

355W83

Résultat n°18

De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

Date

1968-2006

Cote

928W75

Résultat n°19

Marchés d'études géotechniques : pièces de marché, analyse des offres, reconnaissance géotechnique préliminaire.

Date

2005

Cote

245W_GB702

Résultat n°20

Plans du DCE et d'exécution.

Date

2007-2008

Cote

245W_GB707