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  1. Résultat n°1

    "Projet rivière", aménagement des berges du Doubs (y compris halte nautique Saint-Paul), élaboration du projet : comptes rendus de réunion, proposition du service assainissement "un projet pour la rivière" réalisé à la fin des années 1980, correspondance, note, propositions des architectes (octobre 1991) comprenant annexes et plans (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    539W89

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • "Projet rivière", aménagement des berges du Doubs (y...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    Halte nautique Saint-Paul, fonctionnement, suivi de la délégation de gestion pour la ville de Besançon à l'Office du Tourisme : rapports d'activité 1999 à 2002, tarifs, convention ville de Besançon/office du tourisme (1er avril 2001, original), règlement d'utilisation temporaire du domaine public fluvial Voies Navigables de France/Ville de Besançon (copie 12/07/2002), convention de délégation Ville de Besançon / Office du tourisme (18/12/1996, copie) et avenant n°1 (18/01/2000, copie), notes, correspondance (1996-2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    539W91

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Halte nautique Saint-Paul, fonctionnement, suivi de...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  3. Résultat n°3

    Tourisme fluvial dans l'aire de la CAGB, développement et promotion : étude intitulée "Le Doubs navigable. Le problème et l'étude comparative des sites", étude intitulée "stratégie d'aménagement et faisabilité (2002).

    Date

    2002

    Cote

    539W88

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Tourisme fluvial dans l'aire de la CAGB, développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  4. Résultat n°4

    Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme et du syndicat d'initiative, délégation de service public : extraits de délibération, correspondance, comptes rendus de réunion, notes, prorogation de la convention du 18/12/1996 (copie, 2000), rapport sur l'exercice 1998, extraits de délibération, rapport sur l'exercice 1997, convention ville de Besançon / office du tourisme et syndicat d'initiative signée le 18/12/1996 (originale), rapport d'activité 1996, extraits de délibération homologuant les tarifs (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    539W87

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  5. Résultat n°5

    Tourisme fluvial, aménagement des berges du Doubs (y compris halte nautique Saint-Paul), élaboration du projet : comptes rendus de réunion du comité de pilotage, presse, correspondance (1989-1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    539W90

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Tourisme fluvial, aménagement des berges du Doubs (y...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  6. Résultat n°6

    Pavoisement touristique (pose de drapeaux entre le mois de juin et de septembre), réalisation de 9 drapeaux flottants représentant les 7 bannières de la ville, les armoiries de Besançon et les armoiries de France Comté : documents de préparation, correspondance, notes, devis (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    539W108

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Pavoisement touristique (pose de drapeaux entre le...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  7. Résultat n°7

    Cession du ponton en aval du pont de la République par la ville de Besançon au profit de la société Bat-O-Elec (société de location de barques à propulsion électrique) : extraits de délibération, correspondance, notes, documents de préparation (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    539W107

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Cession du ponton en aval du pont de la République...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL