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Résultat n°1

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1996-2002

Cote

774W15

Résultat n°2

Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination ; Pose d'une conduite de vidange : marché à bons de commande, correspondance

Date

2003

Cote

620W282

Résultat n°3

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W255

Résultat n°4

Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2002

Cote

620W259

Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 60 - 94 , chantier n° 1 , Commune de Thise , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en MAI.76

Date

1975-1976

Cote

377W761

Résultat n°6

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W256

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 60 - 95 , chantier n° 71 , Commune de Thise , section A : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

Date

1980

Cote

377W762

Résultat n°8
Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin

1 media

Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin

Date

1980-1995

Cote

6Fi438

Résultat n°9

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2003

Cote

620W253

Résultat n°10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W77

Résultat n°11

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W254

Résultat n°12

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W257

Résultat n°13

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats, correspondance, historique

Date

1960-1967

Cote

620W261

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 59 - 95 , chantier n° 1 - 71 , Commune de Thise , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en MAI.76

Date

1975-1976

Cote

377W759

Résultat n°15

Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004).- syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : dossier de marché

Date

1998-2004

Cote

620W467

Résultat n°16

Station de Thise, réfection et sécurisation du poste Moyenne Tension : correspondance, pièces de marché public

Date

1962-2002

Cote

620W290

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 60 - 94 , chantier n° 1 - 71 , Commune de Thise , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en MAI.76

Date

1975-1976

Cote

377W760

Résultat n°18
Commune de Thise - Vues de bâtimentsM. Tupin

7 medias

Commune de Thise - Vues de bâtimentsM. Tupin

Date

1995-2000

Cote

6Fi439

Résultat n°19

Chemin de Marchauxdressé par [Rougemont]

Date

[1723]

Cote

8Fi70

Résultat n°20

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

Date

1972-2008

Cote

774W17